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81Article 16.1 de la charte canadienne des droits et libertés — Titre Modification constitutionnelle de 1993 (Nouveau Brunswick) Pays  Canada Type Réforme constitutionnelle …
82Article 16 De La Charte Canadienne Des Droits Et Libertés — Charte canadienne des droits et libertés | Généralités Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Élément de la Constitution du Canada …
83Article 16 de la Charte canadienne des droits et libertes — Article 16 de la Charte canadienne des droits et libertés Charte canadienne des droits et libertés | Généralités Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Élément de la Constitution du Canada …
84Article 16 de la charte canadienne des droits et libertés — Charte canadienne des droits et libertés | Généralités Annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada, 1982 Élément de la Constitution du Canada …
85Article 18 De La Charte Canadienne Des Droits Et Libertés — ██████████98 % Traduction …
86Article 18 de la Charte canadienne des droits et libertes — Article 18 de la Charte canadienne des droits et libertés ██████████98 % Traduction …
87Article 18 de la charte canadienne des droits et libertés — ██████████98 % Traduction …
88Article Partitif — En grammaire, un article partitif est une sous catégorie de déterminant indéfini, plus proche de l article indéfini singulier, employée devant les noms exprimant une quantité massive (les linguistes parlent également de notion continue), c est à… …
89Article (presse) — Article de presse Pour les articles homonymes, voir Article et papier (homonymie). En journalisme, un article est un texte qui relate un événement, présente des faits ou expose un point de vue. Il s appuie pour cela sur différentes sources d… …
90Article 16 De La Constitution De La Cinquième République Française — Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …